SPORTS ALPES EVASION .com
Association Sportive de Pleine Nature NEIGE - TERRE - EAU
 
Mentions Légales

www.sporsalpesevasion.com est le site officiel de l'association Sports Alpes Evasion - SAE affiliée à la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM) ainsi qu'à la Fédération Française d'Etudes et des Sports Sous Marin (FFESSM).


Sports Alpes Evasion - SAE
174 Route des Galbits
38850 CHIRENS
Tél. : 06.74.97.74.68

SIRET 449 686 707 00021
Club FFESSM n° 14380412
Club FFCAM n°3821
Agrément Sport 3815010

Conception et Maintenance du Site SAE : Marie FROSSARD - Sublime Text3
Hébergeur : PHPNET
Site optimisé pour une résolution 1280 × 720 - Module Responsive.


Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Les Associations Loi 1901 font l'objet d'une dispense DI-008 pour la gestion des membres - Texte Officiel.


Droit d'accès et de rectification
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, jouit d'un droit d'opposition, d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives le concernant. Conformément à cette loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez donc d’un droit d’accès et de rectification des informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez : - soit adresser un message électronique à infos@sportsalpesevasion.com. - soit adresser un courrier postal à SAE, 174 Route des Galbits 38850 CHIRENS. - soit vous connecter sur "l'espace Membre" du site www.sportsalpesevasion.com, au niveau de la rubrique "mon compte". Vous pourrez y effectuer les corrections concernant votre adresse, et les informations concernant la pratique de vos activités fédérales.


Propriété intellectuelle
L'intégralité du site http://www.sportsalpesevasion.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site http://www.sportsalpesevasion.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalabledu Club SAE. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.


Responsabilité
Les informations communiquées sur le site http://www.sportsalpesevasion.com sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du club SAE. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
Le club SAE n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation du site http://www.sportsalpesevasion.com ou ses contenus.


Liens
Le site http://www.sportsalpesevasion.com peut contenir des liens vers des sites de partenaires du club SAE,de la FFCAM, FFESSM ou de tiers. Le club SAE, la FFCAM ainsi que la FFESSM n'exercent aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicités, produits ou services disponibles sur ou à partir de ces sites.